Mentions légales

Edition du Site Internet

Le site annexis.fr (ci-après “le Site”) est édité par la SAS Annexis (ci-après “l’Éditeur”), SAS au capital de 8 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse, sous le numéro  RCS : 503 309 338, SIRET : 503 309 338 000 21, Code APE : 6920Z, TVA : FR 96 531 296 770, et ayant son siège social situé 28 rue d’Aubuisson, 31000 TOULOUSE.

Rédaction du Site Internet

Directeur de la publication : Monsieur Olivier MIREVAL, contact

Codirectrice de la publication : Patricia ONDINA-ABRIAL, contact

Hébergeur du site Internet

Le site Internet est hébergé par la société O2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, Capital de 100000 euros, SIRET : 510 909 80700024.

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Responsabilité

La SAS Annexis décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.  La SAS Annexis ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site.

Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur.
L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.